Conseil du 17 décembre 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2014 – Mes interventions

Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire rappelle que le public assistant aux séances de conseil municipal est tenu de conserver le silence. A défaut, les personnes ne respectant pas cette règle seront expulsées.
De même, l’enregistrement des débats du conseil municipal n’est possible que s’il est annoncé, et autorisé par Monsieur le Maire.

J’ai demandé la parole et le maire a refusé de me la donner !!!!!!!!

Remarque : Le maire a porté plainte contre X pour enregistrement du conseil municipal. Il est faut de dire que l’enregistrement n’est pas autorisé et soumis à l’accord du maire.

1. Demande de subvention exceptionnelle de l’association UCM (Union Cycliste du Montponnais)
M. le Maire propose d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 € à l’UCM. Cette somme est à imputer à l’article 6574 inscrit au budget 2014.
M. LEPACHELET propose que le libellé de cette subvention soit « subvention d’aide à la création », au vu de règlements d’attribution de subventions existant dans d’autres collectivités.
M. le Maire répond qu’il s’agit ici d’une subvention « exceptionnelle » dans le sens où elle intervient après le vote du budget annuel, et qu’elle n’a pas vocation à être reconduite tous les ans.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le versement de la subvention exceptionnelle telle que ci-dessus détaillée.
Délibération approuvée par 27 pour – 1 abstention (M. LEPACHELET).

   (le CR ici) conseil municipal du 17 dcembre 2014     

suite du conseil municipal du 17 dcembre 2014-1

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