Compte-Rendu du conseil municipal du 13 décembre 2017


Résumé, remarques et observations sur les points importants de ce conseil municipal

COMPTE-RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/12/2017

Conseillers en exercice : 29/ Conseillers présents : 19/ Conseillers votants : 26/

ÉTAIENT EXCUSES/ABSENTS : MM. BOS, ROBIC, Mme GRENIER, M. MARZAT, Mme CABANNE, M. BOURDONCLE, Mmes BOUTERFAS, ROUSSEAU, MM. HAERRIG, MARCADIER.

1/ Budget Principal – Décision Modificative N° 4 – Mission supplémentaire dans le cadre de l’Opération N° 49 ZAC de l’Ormière.
Motif : Dans le cadre de la création de la ZAC de l’Ormière, le bureau d’études O+ Urbanistes a été missionné pour une prestation complémentaire (présentation du projet aux financeurs et accompagnement dans la stratégie de réalisation de la ZAC).
Délibération adoptée par 25 voix pour / 1 contre/

OBSERVATION: J’ai voté contre. Pour redynamiser le centre ville il y a autres choses à faire, comme racheter des commerces pour les proposer à la location à des prix attractifs. J’ai déjà fait cette proposition quand la commune a acheté deux immeubles pour les démolir et faire une trouée entre la rue Tiers et la rue de l’Ormière.

2/  Budget Principal – Décision Modificative N° 5 – Mission supplémentaire dans le cadre de l’Opération N° 50 vidéoprotection   Dépenses 9 500,00 €

Motif : Dans le cadre de la mise en place du dispositif de vidéoprotection, il convient de rajouter des crédits pour des missions et travaux complémentaires (étude du déport des images vers la gendarmerie, branchements électriques non prévus).
M. LEPACHELET demande si la commune a une réponse concernant la subvention FIPDR prévue à 100% sur ce dispositif.
M. le Maire répond que le dossier est déposé et en attente d’instruction.
Délibération adoptée à l’unanimité.

3/  Budget Principal – Décision Modificative N° 6 – Ressources Humaines
Dans le cadre de l’exécution budgétaire 2017, la Décision Modificative suivante est nécessaire :Augmentation de crédits: Personnel Extérieur  Montant 35 000,00 €
Remboursement rémunération personnel
Motif : en raison de plusieurs arrêts maladie prolongés dans différents services, la prévision budgétaire en matière de contrats en mission temporaire doit être augmentée.
M. LEPACHELET souhaite savoir combien d’heures de travail représentent 35 000€. M. le Maire répond que cela équivaut environ à un temps plein (sur une année).
Délibération adoptée à l’unanimité.

OBSERVATION: Cette somme de 35 000,00 € vient en complément des 280 000,00 € prévus au chapitre 6218 du budget prévisionnel 2017 des dépenses « autre personnel extérieur ». Le compte administratif 2016 fait apparaitre une dépense à ce même chapitre de 333 270.42 € .Somme importante quand même.

4/ Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) de la commune de Montpon-Ménestérol
L’obligation pour les communes  d’élaborer les Plans de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics découle de l’article 45 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, dite loi « Handicap » et de la loi n°2015-988 du 5 août 2015 qui précise que cette obligation concerne les communes de plus de 1 000 habitants.
Le PAVE fixe les dispositions susceptibles de rendre accessible aux personnes handicapées et à mobilité réduite, l’ensemble des circulations piétonnes et des aires de stationnement d’automobiles situées sur le territoire de la commune. Il précise les conditions et délais de réalisation des aménagements prévus.
Il s’agit donc d’un document comportant un diagnostic global sur l’état des lieux, les projets d’aménagement et la programmation des travaux correspondant à une mise en accessibilité.
Lors de la Commission Communale d’Accessibilité réunie le 12 mai 2017, le projet de PAVE a été présenté aux membres présents. Ce document présente 7 secteurs géographiques identifiés, et chiffre le montant des travaux de mise en conformité aux normes d’accessibilité à 3,5 millions d’euros HT. Le programme des travaux peut s’envisager sur des échéances à 5, 10 et 15 ans.
avenue de la libération 1M. LEPACHELET se montre satisfait de cette délibération. Il remarque plusieurs coquilles sur le document, qui seront corrigées. Il remarque également que le bus scolaire est mentionné à plusieurs reprises alors que la commune n’est pas concernée. Remarque: c’est Monsieur le Maire qui m’a répondu ça à la présentation du compte-rendu annuel de la commission d’accessibilité.

Or, les cheminements à prendre en compte dans ce cadre sont nombreux.
Il remarque ensuite que les tranches de travaux annoncés ne correspondent pas avec les échéances figurant dans le projet de délibération à 5, 10 et 15 ans.
M. le Maire précise que tous les ans des tranches de travaux seront prévues et que les projets nouveaux intègrent déjà les normes d’accessibilité.
M. LEPACHELET demande ensuite comment les priorités seront établies ; notamment, la commission communale d’accessibilité sera-t-elle associée ?
M. le Maire répond que les décisions seront prises par la majorité, et que la première priorité pour 2018 est d’ores et déjà fixée sur les cheminements piétons entre le garage Gaillard et Intermarché.
M. LEPACHELET demande que les places de stationnement pour handicapés soientavenue de la libération 2marquées correctement et qu’un emplacement supplémentaire soit prévu devant la pharmacie place Gambetta. Remarque: En fait, j’ai demandé que la place qui est devant la pharmacie de l’isle soit libre le mercredi matin jour du marché hebdomadaire.
M. le Maire répond que les peintures routières sont prévues, et valide le principe de libérer une place pour handicapés devant la pharmacie. Cela dit, il souligne que la difficulté consiste à les faire respecter par les automobilistes.
M. LEPACHELET regrette ensuite l’état du trottoir avenue de la Libération, aux écoles. 143 000,00€ sont prévus à ce titre dans le PAVE.
M. le Maire en convient, mais rappelle le coût important de ces travaux et le manque de moyens pour traiter tous les besoins en même temps. PAVE_Montpon V.finalisé (document de 102 pages que seul les élus étaient en possession pour préparer ce conseil municipal, mais que très très peu avaient ouvert!).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :- Approuve le Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) de la commune ;
Délibération approuvée à l’unanimité.

5/  Procès-verbal de mise à disposition de biens par la commune à la CCIDL dans le cadre de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire »
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition de biens par la commune à la CCIDL dans le cadre de la compétence « Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire », soit les éléments suivants :
Voirie : Longueur de voirie : 106 921,70 mètres linéaires pour une Valeur Nette Comptable de 10 033 704,93 €
Matériel de voirie (tracteurs, tracto-pelle, épareuse…) pour une valeur historique de 168 361,06 €
Délibération approuvée à l’unanimité

6/ Transfert de la Zone Artisanale de Le Pizou par la communauté de communes Isle Double Landais – Détermination des conditions financières et patrimoniales de l’opération
Délibération adoptée à l’unanimité.

7/ Transfert de la Zone Artisanale de Moulin Neuf à la CC Isle Double Landais – Dissolution du syndicat mixte d’études et d’aménagement de la ZA
Délibération adoptée à l’unanimité.

 8/ Mise en conformité des statuts de la CCDIL au 1er janvier 2018 : prise de compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) – Actualisation des statuts sur diverses compétences
A compter du 1er janvier 2018, les dispositions relatives à la nouvelle compétence GEMA-PI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) issues des lois du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) et du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) vont entrer en application.
I – compétences obligatoires
3° Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations : – Item 1° : l’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique – Item 2° : l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau, canal, lac ou plan d’eau, y compris les accès à ce cours d’eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d’eau, – Item 5° : la défense contre les inondations et contre la mer, – Item 8° : la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines.
Par ailleurs, il est proposé de préciser la rédaction des compétences suivantes :
I – compétences obligatoires
1° Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale
Dans la définition de l’intérêt communautaire
Au titre des compétences optionnelles
4° construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élementaire et élémentaire d’intérêt communautaire
Sont d’intérêt communautaire :
4.4 transport scolaire (jusqu’au 30 juin 2017) 4.4 : création, entretien et gestion d’une piscine intercommunale sur la commune de Montpon-Ménestérol
Enfin, il est proposé de prendre en compte l’adresse du siège social actuel de la CCIDL, soit le 4B rue du Maréchal Joffre- 24700 MONTPON-MENESTEROL en lieu et place de l’adresse qui avait été mentionnée lors de la création de la CCIDL au 1er janvier 2014 (avenue Pompidou – 24700 MONTPON-MENESTEROL).
Pour rappel, l’organe délibérant de l’EPCI délibère sur les modifications statutaires et notifie cette délibération auprès du maire de chacune des communes membres. Ainsi chaque conseil municipal devra délibérer avant le 31 décembre 2017 afin d’acter la mise en conformité proposée au 1er janvier 2018.
M. LEPACHELET souhaite savoir si dans le cadre de l’item 5, la prévention des inondations, des dispositifs spécifiques seront prévus, notamment au sujet des réhausses des barrages telles qu’aux écluses de la Vignerie et de Ménestérol.
M. le Maire indique que l’on ne mesure pas vraiment l’impact de cette compétence. En effet, le Domaine Public Fluvial est de la compétence de l’État, qui l’a déléguée à EPIDOR qui lui-même l’a déléguée à certains syndicats. Les ruisseaux quant à eux, relèvent de la propriété privée.
Ces dispositions législatives ne sont donc pas adaptées à des territoires tels que la Dordogne, et restent encore floues à ce jour.
M. LEPACHELET demande ensuite, au vu de la compétence optionnelle 4°, si la CCIDL envisage de devenir compétente en matière sportive notamment concernant le stade de Ménesplet.

REMARQUE: j’ai parlé du stade de Montpon s’agissant de la construction des nouveaux vestiaires (d’un coût de 600 000,00 €) et pas du stade de Ménesplet.
Délibération adoptée à l’unanimité.

9/  Questions diverses
Questions de M. LEPACHELET

  1. Question 1 – Bus scolaire pour le lycée de Ribérac
    Chaque année, des lycéens de notre commune n’ont pas de places entre une et trois semaines dans le bus qui les mène vers le lycée de la carte scolaire qui est à Ribérac. Cette situation n’est pas admissible. Que comptez-vous faire pour que tous nos élèves qui respectent la carte scolaire aient une place dans le bus à la rentrée 2018 ?
    M. le Maire répond que le transport scolaire est de compétence régionale et non pas communale, la commune étant simplement Organisateur Secondaire de transport. Cependant, il indique qu’il a adressé un courrier au Conseil Régional pour attirer l’attention sur le manque de places en début d’année. Il rappelle également une problématique proche, et souvent source de confusion, concernant le fait que certains internes utilisent le bus le mardi soir et le jeudi matin pour passer le mercredi à leur domicile, ce qui était une tolérance du Département jusqu’alors compétent.
    M. le Maire vérifiera auprès du service communal concerné si des réclamations de demi-pensionnaires ont été exprimées quant à un éventuel manque de place.
    M. LEPACHELET ajoute que la priorité devrait être donnée aux élèves qui respectent la carte scolaire.
  2. Question 2 – Places de stationnement pour handicapés à Chandos
    Il n’existe pas de places réservées pour les handicapés à Chandos. Cette situation est regrettable. Aussi je vous demande de faire le nécessaire pour en créer et je me permets de vous suggérer de mettre une signalisation et de réserver plusieurs places directement sur le site de Chandos en passant par la route du hangar à canoës.
    Cette solution aurait l’avantage de ne pas réduire le nombre de places sur le parking principal et de simplifier l’accès à Chandos aux personnes à mobilité réduite.
    Madame ROUILLER répond qu’une place pour handicapés a été réalisée en 2010-2011 mais s’est effacée. En parallèle, avait été réalisé un ponton de pêche adapté aux personnes handicapées. M. le Maire précise que la commune ne souhaite pas permettre l’accès aux véhicules à proximité de la base nautique.
    Mme ROUILLER ajoute que pour le feu d’artifice de la fête de Montpon, un accès spécifique pour les personnes handicapées est prévu.
    M. LEPACHELET demande que cela soit également le cas pour les brocantes, pour lesquelles les véhicules pourraient se garer devant la base nautique.
    M. le Maire répond que la commune est soucieuse de cette problématique mais souhaite avant tout sécuriser le site de Chandos, en fermer les accès et y interdire toute circulation de véhicules. Il ajoute enfin que si des personnes handicapées rencontrent des difficultés, elles pourront se présenter en mairie pour que leur demande soit étudiée.
  3. Question 3 Sécurité routière
    La visibilité est trop mauvaise à un grand nombre de croisements dans le centre ville: Plantes trop hautes toute l’année et actuellement sapins de Noël mal placés, panonceaux publicitaires mal positionnés.
    Cette question revient trop souvent et on ne voit pas de résultat.
    Maintenant que l’accessibilité est prise en compte, je vous demande de faire le nécessaire pour qu’une solution soit apportée avant la fin du premier semestre.
    On vous a aussi plusieurs fois demandé la pose d’un panneau de limitation à 50km/h route de Vélines et vous aviez donné votre accord, mais il n’est toujours pas là, ce doit être un oubli.
    M. le Maire transmettra ces remarques au responsable du service Espaces Verts pour qu’il soit plus vigilant à certains endroits.
    M. LEPACHELET ajoute que certains panneaux publicitaires sont également gênants, notamment à hauteur de la Bourse de l’Immobilier.
    M. RICHARD indique en être informé mais qu’il est difficile d’améliorer la situation. Concernant la pose d’un panneau de limitation de vitesse route de Vélines, la commande a bien été passée.
    Madame MAUBON ajoute que d’autres panneaux pourraient être posés avenue Pompidou entre le garage Gaillard et Intermarché.
  4. Question 4 Zéro herbicide
    Avec la loi qui interdit l’utilisation des herbicides, les particuliers qui entretiennent les trottoirs devant chez eux ne savent plus comment faire. Que précise les règlements municipaux à ce sujet ? Qu’en est il dans les lotissements de Dordogne Habitat ?
    M. le Maire rappelle que la charte « zéro herbicide » s’applique aux espaces publics, et que par conséquent un particulier, en ce qui concerne les trottoirs – donc l’espace public – est tenu de s’y conformer. Pour les logements sociaux, l’Office HLM Dordogne Habitat est chargé d’entretenir les parties qui sont sa propriété.

Question de Madame GIMENEZ
Depuis plusieurs années, Vous, M. le Maire et les élus de notre collectivité, avez le souci de préserver l’environnement et agissez en faveur de l’écologie, du développement durable et des énergies renouvelables. Ne peut on pas aller plus loin en incitant les administrés de notre commune à participer activement au déploiement des ENR. Une exonération partielle et temporaire de la taxe foncière, peut être appliquée, aux administrés ayant réalisés des travaux dans leur Résidence. (cf. document joint).
Cette exonération est applicable par délibération du CM. Pouvez vous nous dire quelle est votre position vis à vis de cette mesure et si vous allez la proposer pour notre commune?
M. le Maire répond que ce point est en cours de vérification auprès des services de la Préfecture et que l’impact sur les finances de la collectivité doit être évalué. Il rappelle également que de nombreuses aides existent à ce sujet. Des éléments de réponse pourront être adressés lors d’un prochain conseil municipal.

REMARQUE: Monsieur le Maire accorde un passe-droit à Madame DUHARD qui n’a pas posé la question 48 heures avant et ironise en disant que pour Monsieur LEPACHELET il a refusé plusieurs fois ses questions.
Question de Madame DUHARD
Madame DUHARD souhaite des précisions sur les ouvertures des commerces les 24 et 31 décembre prochains. En effet, une coiffeuse se serait vu interdire d’ouvrir à l’occasion de ces deux fêtes.

M. le Maire indique que la loi Macron confère aux maires la possibilité d’autoriser les commerces de détail alimentaire et non alimentaire à ouvrir jusqu’à 5 dimanches par an. Or, les activités de service (coiffeurs, instituts, pressings…) ne rentrent pas dans le cadre de cette loi. Il a donc adressé une réponse à la coiffeuse concernée en indiquant d’une part qu’elle-même, en qualité de gérante, pourrait travailler. En revanche, si elle souhaite faire travailler ses salariés, cette autorisation ne relève pas des pouvoirs du Maire au titre de la loi Macron, et elle devra se renseigner auprès des instances professionnelles compétentes pour sa branche, notamment la Direction du Travail.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h35.

Rédigé le 9 janvier 2018 par Jean-Luc LEPACHELET

Un commentaire sur “Compte-Rendu du conseil municipal du 13 décembre 2017

Ajouter un commentaire

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

w

Connexion à %s

Propulsé par WordPress.com.

Retour en haut ↑

%d blogueurs aiment cette page :