Analyse et remarques sur le compte-rendu du conseil municipal du 5 septembre. Première partie. Lire la suite…


Un compte-rendu ne donne que « l’essentiel » d’une séance d’un conseil municipal.

Sans assister à un conseil, on ne peut avoir qu’une idée partielle de ce qu’il s’y est passé.

Siégeant dans l’opposition, je vous propose comme à chaque fois de vous donner des informations complémentaires, des remarques et des observations.

A vous de faire la part des choses. Si vous voulez des explications supplémentaires n’hésitez pas à me contacter par « messenger » pour celles et ceux qui lisent cet article et tous les autres sur « facebook » ou à cette adresse pour les lecteurs du blog : jl.lepachelet@montpon-menesterol.fr 

Compte-rendu du conseil municipal du 5 septembre 2018

Conseillers en exercice : 29/ Conseillers présents : 20/ Conseillers votants : 27/

ÉTAIENT PRÉSENTS : M. J-P. LOTTERIE, Maire, Mme DELIBIE, M. DEYSSARD, Mme ROUILLER, M. WILLIAMS, Mme LAGOUBIE, M. BLIN, Adjoints, M. SALAT, Mmes COR, GRENIER, M. MARZAT, Mme CABANNE, MM. BOURDONCLE, HAERRIG, Mmes GIMENEZ, DUHARD, M. MARCADIER, Mme MAUBON, M. LEPACHELET, Mme COLEY.

Remarque : Une nouvelle fois, il n’y avait que 14 membres de la majorité. Sans l’opposition, le quorum n’aurait pas été atteint. Pour le quorum, c’est 15 personnes.  ils n’étaient donc que 14 sur 23 élus !!!

« Après l’appel, M. le Maire informe que suite à la démission de Monique ROUSSEAU, il est procédé à l’installation d’une conseillère municipale en remplacement, Lucie BOUSSER »

Remarque : Madame Monique ROUSSEAU ne vient plus siéger au conseil municipal depuis des mois. La dernière fois qu’elle est venue, c’était en mars 2016 !

Sa remplaçante Lucie BOUSSER habite-t-elle réellement à Montpon ?

5sept1

Remarque : J’ai déjà parlé du fait que le compte-rendu du conseil municipal du 5 juillet était erroné dans l’article suivant : Monsieur le Maire de Montpon-Ménestérol perdrait-il la mémoire ? Lire la suite…

 voilà la correction du C-R du 5 juillet 2018:

Avant la correction:

5juilletav

Après la correction:

5juilletap

Retrouvez, ci-dessous, la suite de mon analyse du compte-rendu du conseil du 5 septembre 2018 :

– Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil municipal

– Décision n°G1/2018 : reconduction auprès de la Banque Postale d’une «Ligne de Trésorerie Interactive» d’un montant de 200 000 euros (durée : un an – taux d’intérêt révisable applicable : Eonia + Marge de 0,70 % – commission d’engagement : 400 Euros – commission de non-utilisation : 0,10 %)  (OBS : ce n’est pas un scoop, c’est juste une information)

– Décision n°G2/2018 : signature d’une convention d’assistance relative au marché d’assurance statutaire du personnel communal . A la demande de M. LEPACHELET, le montant de cette convention est précisé, il est de 2000€.

Monsieur le Maire ouvre la séance sur la première question inscrite à l’ordre du jour.

1● BUDGET ASSAINISSEMENT – Décision modificative N° 2- Travaux 31ème Tranche

Suite aux résultats de l’appel d’offres relatif aux travaux d’assainissement de la Rue Pasteur 31ème Tranche, Il convient de rajouter des crédits à hauteur de 40 000 €. La décision modificative suivante est donc nécessaire :
5sept2
M. LEPACHELET demande si les travaux relatifs à la 32ème tranche sont reportés au budget 2019. Mme DELIBIE indique que c’est en effet le cas.

M. le Maire précise que les discussions sont plus complexes que prévu concernant le raccordement du lotissement la Forêt sur la station d’assainissement de Vauclaire, ce qui décale le démarrage des travaux dans le temps.

OBSERVATIONS : Avec notre Maire il faut s’attendre à tout. Ici il nous dit «  les discussions sont plus complexes que prévu ».

Et là il nous dit « que  les logements anciens et actuels sont déjà raccordés, et que les futurs logements le seront également. La convention est bien rétroactive ».

Je vous propose de relire cet extrait du compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2018 concernant la signature d’une convention spéciale « relative au déversement des eaux usées du lotissement du Claud dans le réseau d’assainissement du Centre Hospitalier ».

5sept3

Remarque : Ce « transfert » de 40 000,00 € semble être une opération « anodine », mais elle est une des preuves qu’on nous a présenté un budget prévisionnel 2018 insincère.

J’ai voté ce transfert, je pense qu’il est important de raccorder le maximum d’habitations au réseau d’assainissement. ça ne m’empêche pas d’être vigilant et de demander des comptes.

2. BUDGET PRINCIPAL -Décision modificative N° 1-Réajustement des prévisions du FPIC

Délibération adoptée à l’unanimité.

(Arrivée de Monsieur SALAT)

3 ● BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative N° 2 – Réajustement des prévisions du FIPH

Le Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées (FIPH) s’élève cette année à la somme de 7508 €. La prévision du BP 2018 à l’article 637 étant insuffisante,

Délibération adoptée à l’unanimité.

Référence : cr du conseil du 5 septembre 2018

Première partie rédigée le 16 septembre 2018 par Jean-Luc LEPACHELET

 

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